Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE CHANTE GRILLET
Numéro de dépôt :
1136692
Date de dépôt :
22/05/1980
Lieu de dépôt :
Tri Villefranche sur Saône
Présentation de la marque DOMAINE DE CHANTE GRILLET
Déposée le 22 mai 1980 par DOST Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Villefranche sur Saône), la marque française « DOMAINE DE CHANTE GRILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE CHANTE GRILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE CHANTE GRILLET est expirée depuis le 22 mai 1990.
DOST Gabriel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052